Façons de donner
Don de titres cotés en bourse
Donnez plus et payez moins d’impôt*
Transmettre directement des actions, des obligations ou d’autres titres financiers en guise de don à la Fondation du Musée McCord pourrait vous dispenser de payer l’impôt sur le gain en capital et de recevoir un reçu officiel pour le montant de la juste valeur marchande de vos titres, en date du jour où la Fondation les recevont.
Voici un exemple comparatif qui démontre les résultats de :
- Donner le produit (don en espèce) provenant de la vente d’actions (Scénario A)
- Donner les actions directement à la Fondation du Musée McCord (Scénario B)
| Scénario A Don des recettes |
Scénario B Don direct des actions à la Fondation du Musée McCord |
|
| Valeur courante des actions (don) | 10 000 $ | 10 000 $ |
| Coût des actions (montant payé) |
6 000 $ | 6 000 $ |
| Gains en capital | 4 000 $ | 4 000 $ |
| Impôt sur les gains en capital à 50 % | 1 000 $ | Aucun gain en capital imposable sur le don d’actions |
| Crédit d’impôt à 50 % | 5 000 $ | 5 000 $ |
| Économie d’impôt nette | 4 000 $ | 5 000 $ |
| Coût net du don | 6 000 $ | 5 000 $ |
À titre d’illustration et pour simplifier le calcul, nous utilisons dans cet exemple le taux 50 % comme taux d’imposition marginal et de crédits d’impôt. Les résultats réels peuvent varier en fonction de votre fourchette d’imposition marginale. Les scénarios ci-dessus comparent les avantages fiscaux, en supposant que vous bénéficiez d’une élimination complète de l’impôt à payer sur les gains en capital.
*Le Musée McCord Stewart ne prodigue pas de conseils financiers ni juridiques. Nous vous invitons à consulter votre courtier pour vous assurer que l’option choisie tient compte des particularités ainsi que des dispositions juridiques ou fiscales applicables à votre situation.
Numéro d’enregistrement de la Fondation du Musée McCord : 136358397 RR 0001
Pour plus de renseignements
Pierre Poirier, conseiller principal
Campagne annuelle et dons planifiés
514 861-6701, poste 1237
fondation-mccord@mccord-stewart.ca